Cidées

Formation interentreprises : La hiérarchie des normes

La hiérarchie des normes : Introduction à la veille règlementaire

Audit règlementaire

Cidées, Cabinet d'Audit, Conseil et Formation vous propose une formation sur La hiérarchie des normes, introduction à la veille règlementaire.

Cette formation s’adresse aux responsables et/ou animateurs Sécurité et environnement.

Elle a pour objet :
- faire un point sur les principes généraux du droit,
- donner quelques outils pour s’y retrouver dans une masse d’information importante,
- préparer à la conformité règlementaire.
 
Elle se déroulera dans les locaux de Cidées sur une journée qui sera décomposée :
- le matin : formation théorique avec un support Powerpoint
- l’après midi : réalisation d’un cas pratique à partir d’un texte récent.
Et se terminera par une évaluation des connaissances des participants à partir d’un QCM et l’évaluation du formateur.

Déroulement de la formation proposée :

MATIN : FORMATION THEORIQUE

Introduction : pourquoi nous sommes là

Chapitre 1 : les sources du droit

Chapitre 2 : l’application de la loi dans le temps

Chapitre 3 : lire et comprendre un texte

Chapitre 4 : les outils de la veille règlementaire

Chapitre 5 : la hiérarchie des normes applicables à une ICPE

 

APRES-MIDI : APPLICATION

Réalisation d’un cas pratique à partir d’un texte récent.

Evaluation

Conditions et pré-requis :
 
Les participants sont confrontés dans leur pratique professionnelle à la veille règlementaire dans le domaine du HSE ;
Les supports et outils seront remis aux participants sous forme numérique.
Le nombre de participants est limité à 10. La formation sera mise en place pour un minimum de 3 participants.
Accueil des participants à partir de 8h30
Le déjeuner sera pris ensemble au restaurant d’entreprise de la zone.
 
 
Coût par participant : 350 € HT
Lieux : dans les locaux de Cidées à Valence TGV
Dates :
- mardi 12 février 2019
- mardi 19 mars 2019
De 9h à 12h30 et 13h30 à 17h
 
Formateur : Hermine BALESDENT, juriste en environnement et sécurité, gère le référentiel des obligations règlementaires ERAGO à Cidées.
 
 
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